Assurance automobile - Le bonus et le malus
A la lecture de l'avis d'échéance vous vous apercevez que votre prime d'assurance automobile a augmentée ou au contraire qu'elle a diminuée. C'est tout à fait normal. Votre cotisation évolue en fonction des accidents survenus. C'est le système du bonus malus prévu par le Code des assurances.
Ce principe s'applique à tous les contrats de véhicules à moteur sauf les cycles, tricycles et quadricycles à moteur au cylindré inférieur à 80 cm 3 ainsi que les tracteurs et autres machines agricoles.
Le calcul du bonus/malus
Bonus et malus sont des coefficients de réduction (bonus) ou de majoration (malus) de votre prime d'assurance automobile. Ce coefficient est compris entre 0,5 et 3,5. Chaque année votre assureur multiplie la prime de référence, c'est à dire la prime initiale, par ce coefficient. S'il est égal à 1 cela signifie que vous n'avez ni bonus ni malus. En cas de malus il sera supérieur à 1 ; en cas de bonus il sera inférieur. Concrètement, dans une certaine mesure, si vous êtes bon conducteur, votre prime diminuera, si au contraire vous conduisez imprudemment et multipliez les accidents, la cotisation augmentera.
Bonus
Chaque année passée sans sinistre donne lieu à une réduction de ce coefficient de 5% : vous avez alors du bonus. Ce dans la limite de deux mois précédent la date d'échéance du contrat. Exemple : la date d'échéance de votre contrat est le 15 novembre, si vous n'avez pas eu de sinistre entre le 15 septembre 2003 et le 15 septembre 2004, vous bénéficierez de la réduction. Ce ne sera pas le cas au-delà de cette date. Si vous êtes infirmière ou représentant de commerce et que vous avez un usage professionnel de votre véhicule, le coefficient sera réduit de 7%. Votre bonus restera par ailleurs intact si l'accident est du à un cas de force majeur ou que le véhicule était conduit par une personne à votre insu.
Malus
Au contraire, chaque accident dans lequel votre responsabilité est engagée induit une majoration du coefficient de 25% : vous avez dans ce cas du malus. L'augmentation sera de 20% si l'usage de votre véhicule est professionnel. Si vous avez souscrit votre assurance il y à plus de trois ans, votre premier accident au-delà de cette période ne donnera pas lieu à une majoration de votre prime.
Important : si vous n'avez pas d'accidents pendant deux années consécutives, votre malus sera annulé, le coefficient de bonus/malus sera donc ramené à 1.
Si, lors de la survenue d'un sinistre, votre responsabilité n'est que partiellement engagée, le coefficient peut n'être augmenté que de 12,5% (voir 10%) au lieu de 25%. C'est particulièrement le cas si en évitant un cycliste imprudent vous percutez un autre véhicule. Dans ce cas, la responsabilité du cycliste est engagée.
Changement de véhicule ou d'assurance
Vous décidez de changer de véhicule. Si le conducteur désigné par le nouveau contrat est toujours le même le coefficient de bonus/malus sera automatiquement transféré. Si vous décidez de vous déplacer à moto, le coefficient de votre voiture sera également transféré. De la même façon, le coefficient de votre deuxième véhicule sera identique à celui du premier.
Changer d'assureur n'aura aucune incidence sur votre coefficient de bonus/malus. En effet, pour calculer la nouvelle prime, il se fondera sur votre bonus/malus antérieur et sur les accidents qui se sont produits depuis la dernière échéance de votre précédent contrat.
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